L’hygiène d’un bâtiment ne se limite pas à son apparence. Elle conditionne la santé des occupants, la qualité d’usage des locaux, la conformité réglementaire et la continuité d’exploitation. Pour les syndics de copropriété, bailleurs, ERP, ERT et sites tertiaires, elle suppose une organisation fiable, documentée et adaptée aux contraintes du site.
BATISANTÉ accompagne les gestionnaires de bâtiments autour de trois volets complémentaires : la protection contre les nuisibles, l’assainissement et l’approvisionnement en produits d’entretien et équipements professionnels. Chaque intervention s’inscrit dans une logique de prévention, de traitement, de traçabilité et de suivi dans la durée.
Via sa marque CHRISTAL, BATISANTÉ mobilise des équipes spécialisées, certifiées Certibiocide et engagées dans des démarches reconnues comme CEPA CEN 16636 et Prosane (ex CS3D). L’objectif : sécuriser vos bâtiments, limiter les risques sanitaires et conserver une traçabilité claire des actions réalisées.
Vos besoins évoluent selon la nature du bâtiment, son niveau de fréquentation et ses contraintes d’exploitation. BATISANTÉ vous accompagne avec une approche globale de l’hygiène bâtimentaire : prévention des risques sanitaires, interventions curatives, approvisionnement professionnel et suivi documentaire.
Dans un bâtiment collectif ou professionnel, un défaut d’hygiène peut rapidement devenir un sujet sanitaire, réglementaire ou relationnel. Présence de nuisibles, défaut d’entretien des réseaux, rupture d’approvisionnement ou absence de traçabilité peuvent générer des réclamations, des risques d’insalubrité ou des interruptions d’activité.
BATISANTÉ aide les gestionnaires à structurer un suivi fiable : diagnostic initial, interventions adaptées, rapports exploitables et accompagnement dans la durée. Cette approche permet de préserver la santé des occupants, le confort d’usage et la conformité des sites.
Nos équipes interviennent avec une logique de continuité : comprendre le besoin, choisir le bon protocole, exécuter l’intervention, tracer les actions réalisées et proposer les prochaines étapes lorsque cela est nécessaire.
Avec CHRISTAL, BATISANTÉ s’appuie sur une expertise reconnue dans l’hygiène des bâtiments, l’assainissement, la désinfection, la lutte contre les nuisibles et l’approvisionnement professionnel.
Les certifications Certibiocide, CEPA CEN 16636 et l’adhésion à Prosane renforcent la fiabilité des protocoles, la sécurité des interventions et la traçabilité des prestations réalisées.
Rachid,
Technicien Assainissement – CHRISTAL
Nous intervenons aussi bien sur les réseaux collectifs que sur les systèmes autonomes. Notre mission : assurer leur bon fonctionnement et prévenir tout risque d’insalubrité.
Camille,
Responsable Logistique – CHRISTAL Produits d’Entretien
L’hygiène passe aussi par la régularité. Nous planifions les livraisons pour que chaque client dispose toujours des produits adaptés à son activité.
Julien,
Technicien Hygiène – CHRISTAL Lutte contre les nuisibles
Une infestation se gère dans la durée. Nous mettons en place des plans de prévention sur mesure, adaptés au bâtiment et à ses occupants.
Assainissement – CHRISTAL
Responsable Logistique – CHRISTAL Produits d’Entretien
Technicien Hygiène – CHRISTAL Lutte contre les nuisibles
Une infestation se gère dans la durée. Nous mettons en place des plans de prévention sur mesure, adaptés au bâtiment et à ses occupants.
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Sebastien Kosinski
Chapter Lead Design
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Besoin d’organiser, de sécuriser ou de suivre vos prestations d’hygiène ? BATISANTÉ vous accompagne avec des équipes qualifiées, des interventions tracées et des solutions adaptées à vos bâtiments.
Règlement sanitaire départemental Article 29 – Évacuation des eaux pluviales et usées
29-1 – Évacuation des eaux pluviales
Sans préjudice de l’application des articles 640 et 641 du Code civil, les eaux pluviales provenant notoirement de toute construction doivent être évacuées pour qu’il n’en résulte aucune nuisance dans le voisinage.
29-2 – Évacuation des eaux usées
Les eaux ménagères et les eaux vannes sont dirigées, soit vers un réseau d’assainissement, soit vers une installation d’assainissement autonome conforme à la réglementation en vigueur. Dans le cas où la voie publique desservant l’immeuble n’est pas pourvue d’un ouvrage réglementaire d’évacuation des eaux usées, toutes les eaux et les matières usées sont dirigées préalablement à leur éloignement sur des dispositifs de traitement répondant aux exigences formulées par des textes réglementaires spéciaux et de réglementaires spéciaux et de dimensions proportionnées aux rejets qu’ils sont susceptibles de recevoir.
29-3 – Déversement délictueux
Il est interdit d’introduire dans les ouvrages publics, directement ou par l’intermédiaire de canalisations d’immeubles, toute matière solide, liquide ou gazeuse susceptible d’être la cause directe ou indirecte soit d’un danger pour le personnel d’exploitation des ouvrages d’évacuation et de traitement, soit d’une dégradation desdits ouvrages ou d’une gêne dans leur fonctionnement.
Faites appel à nos équipes pour réaliser la réparation de vos canalisations dédiées à l’évacuation des eaux usées. Nos professionnels sont habilités à remettre en état votre système d’assainissement, que ce soit via un pompage, un dégorgement ou un curage des canalisations des eaux usées.
Réglementation en matière de curage de canalisations
Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris
Tout comme pour une opération de dégorgement, il est possible de se référer à l’arrêté du 20 novembre 1979 concernant le règlement sanitaire du département de Paris. Il détermine, entre autres, les directives propres à l’assainissement des infrastructures et des installations parisiennes.
Le curage des canalisations s’appuie aussi sur d’autres textes réglementaires. Parmi ceux-ci, on peut s’attarder sur :
la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965, concernant le statut de la copropriété des immeubles bâtis et la définition des éléments associés aux parties communes ;
Le décret n° 87-713 du 26 août 1987, portant sur les investissements locatifs et recensant la liste des charges récupérables (dont le curage fait partie).
La réglementation en matière de pompage de fosse septique
Règlement sanitaire
Art.30 – Ouvrage d’assainissement
Pour les fosses de relevage à usage collectif comme pour les dispositifs relevant d’un type spécial ou comportant un poste de relevage, leur visite périodique et leur entretien seront effectués au moins une fois par an et les justifications de ces opérations devront être tenues à la disposition des autorités sanitaires.
Règlement d’assainissement de Paris
Art 21.1 – Bacs à graisses
Il prévoit spécifiquement pour les restaurants et métiers de bouche l’obligation d’installation et la vidange régulière d’un séparateur à graisses sur les conduites d’évacuation des eaux anormalement chargées de matières flottantes. Même si l’installation d’un bac à graisse est conseillée afin de pré-traiter l’eau graisseuse usée, elle est obligatoire que si le règlement d’assainissement applicable le prévoit.
Toutefois, l’entretien régulier du bac à graisse conditionne son efficacité, une gestion optimale suppose de réaliser une vidange par mois. Il est fortement conseillé de passer un contrat d’entretien avec une société spécialisée pour assurer un nettoyage régulier du bac (vidange + curage).
Arrêté du 6 Mai 1996
Art 5 – Les dispositifs d’assainissement non collectif doivent être entretenus régulièrement de manière à assurer :
La réglementation sur la désinsectisation
La règlementation est claire, l’obligation de se protéger contre la présence d’insectes et de rongeurs nuisibles est définie dans les règlements sanitaires départementaux :
Article 23.1 :
Dans les locaux où l’importance de l’insalubrité (dans les locaux d’habitation) est susceptible de porter atteinte grave à la santé ou à la salubrité et à la sécurité du voisinage, il est enjoint aux occupants de faire procéder d’urgence à la désinsectisation des locaux.
Article 79 :
Entretien des récipients, de locaux de stockage et des conduits de chute des vide-ordures.
Les récipients à ordures ménagères, leurs emplacements ainsi que les locaux où ils sont remisés doivent-être maintenus en constant état de propreté, désinfectés et désinsectisés aussi souvent que nécessaire au moins une fois par an. Le nettoyage des récipients est effectué après chaque vidage ; ce nettoyage ne doit pas être effectué sur la voie publique. Les conduits de chute de vide-ordures sont ramonés et nettoyés périodiquement et au moins deux fois par an. Ils sont maintenus en permanence en bon état d’utilisation et de propreté. Des mesures de désinfection et de désinsectisation peuvent être prescrites par l’autorité sanitaire en cas de nécessité. Les produits, formulations et procédés utilisés pour les opérations d’entretien doivent être homologués conformément à la réglementation en vigueur. Ces opérations d’entretien ne doivent occasionner aucune gêne au voisinage ou atteinte à la santé des occupants des immeubles.
Article 130.5 :
Concernant l’hygiène de l’alimentation, les propriétaires ou gérants (de magasin d’alimentation et laboratoire de préparation des aliments) doivent faire procéder si nécessaire aux opérations de désinsectisation d’immeuble et de dératisation en évitant toute contamination des denrées alimentaires.
La réglementation sur le traitement anti-rongeurs
L’obligation de se protéger contre la présence de rongeurs est définie dans le règlement Sanitaire Départemental Type articles 119 et 130.5
Article 119
En raison des dégâts et dangers que les rats et les souris présentent « Les propriétaires d’immeubles ou établissements privés, les directeurs d’établissements publics doivent prendre toutes mesures pour éviter l’introduction des rongeurs et tenir constamment en bon état d’entretien les dispositifs de protection ainsi mis en place.
Ils doivent, conjointement avec les locataires ou occupants, vérifier périodiquement si les caves, cours, égouts particuliers, entrepôts, locaux commerciaux, locaux à poubelles, logements, etc…, ne sont pas envahis par ces nuisibles et faire évacuer tous dépôts de détritus et déchets susceptibles de les attirer. Lorsque la présence de rongeurs est constatée, les personnes visées aux alinéas ci-dessus sont tenues de prendre sans délai les mesures prescrites par l’autorité sanitaire en vue d’en assurer la destruction et l’éloignement. La même obligation s’impose lors de la démolition des immeubles ainsi que sur des chantiers de construction.
Article 130.5
Les propriétaires ou gérants de magasins d’alimentation, d’ateliers et laboratoires de préparation des aliments doivent faire procéder si nécessaire aux opérations de désinsectisation et de dératisation en évitant toute contamination des denrées alimentaires
Le règlement sanitaire départemental type stipule (art. 98) que « il est interdit de déposer des cadavres d’animaux sur les voies publiques, dans les lieux publics et dans les ordures ménagères ainsi que de le jeter dans les cours d’eau et leurs dépendances, dans les pièces d’eau, carrières et terrains vagues ». Ainsi, « est passible de 5 ans d’emprisonnement, tout individu ayant déposé sur la voie publique des cadavres d’animaux ayant provoqué une épidémie, voire susceptible d’occasionner une épidémie ».
La réglementation sur la désinfection contre les nuisibles
Les désinfectants forment un des quatre groupes (désinfectants, produits de protection, produits anti-parasitaires, autres produits) de produits biocides au sens de la directive 98/8/CE du Parlement Européen et du Conseil du 16 février 1988 concernant la mise sur le marché des produits biocides.
L’évaluation des produits de désinfection contre les nuisibles, pour assainir les bâtiments, est réalisée depuis 2007.
Extrait du règlement sanitaire départemental type :
Article 130 -5
Les propriétaires ou gérants doivent prendre toutes mesures pour éviter la pénétration de mouches et autres insectes, oiseaux, rongeurs et autres animaux et faire procéder si nécessaire aux opérations de désinfection en évitant toute contamination des denrées alimentaires.
Article 79
Entretien des récipients, de locaux de stockage et des conduits de chute des vide-ordures.
Les récipients à ordures ménagères, leurs emplacements ainsi que les locaux où ils sont remisés doivent-être maintenus en constant état de propreté, désinfectés et désinsectisés aussi souvent que nécessaire au moins une fois par an. Le nettoyage des récipients est effectué après chaque vidage ; ce nettoyage ne doit pas être effectué sur la voie publique. Les conduits de chute de vide-ordures sont ramonés et nettoyés périodiquement et au moins deux fois par an. Ils sont maintenus en permanence en bon état d’utilisation et de propreté. Des mesures de désinfection contre les nuisibles et de désinsectisation peuvent être prescrites par l’autorité sanitaire en cas de nécessité. Les produits, formulations et procédés utilisés pour les opérations d’entretien doivent être homologués conformément à la réglementation en vigueur. Ces opérations d’entretien ne doivent occasionner aucune gêne au voisinage ou atteinte à la santé des occupants des immeubles.
Désinfection Post Mortem
Les conditions requises pour assainir les bâtiments et en matière de désinfection humaine selon les règles en vigueur sont : l’utilisation d’appareils de désinfection et l’utilisation de produits selon des Normes Afnor NFT bien définies et réglementées par les services de l’ARS (Agence Régionale de Santé).
La réglementation sur le nettoyage des vide-ordures
Règlement Sanitaire Départemental Type
Article 78 : Évacuation des ordures ménagères par vide-ordures.
L’évacuation des ordures ménagères par un conduit de chute aboutissant à un local spécialement aménagé ne peut se faire que par voie sèche, sauf dérogation qui fixera les conditions requises pour qu’il n’en résulte pas de difficultés pour la collecte, l’évacuation et le traitement des ordures et des eaux usées. Il est interdit de jeter dans les conduits de chute des vide-ordures réalisés par voie sèche des résidus liquides, tout objet susceptible d’obstruer ou de détériorer des conduits, d’enflammer des détritus, d’intoxiquer ou de blesser les préposés chargés de l’enlèvement des ordures ménagères. La présentation des ordures introduits dans le vide-ordures doit-être telle qu’elle n’entraÎne pas leur dissémination.
Article 79 : Entretien des récipients, de locaux de stockage et des conduits de chute des vide-ordures.
Les récipients à ordures ménagères, leurs emplacements ainsi que les locaux où ils sont remisés doivent être maintenus en constant état de propreté, désinfectés et désinsectisés aussi souvent que nécessaire au moins une fois par an. Le nettoyage des récipients est effectué après chaque vidage ; ce nettoyage ne doit pas être effectué sur la voie publique. Les conduits de chute de vide-ordures sont ramonés et nettoyés périodiquement et au moins deux fois par an. Ils sont maintenus en permanence en bon état d’utilisation et de propreté. Des mesures de désinfection et de désinsectisation peuvent être prescrites par l’autorité sanitaire en cas de nécessité. Les produits, formulations et procédés utilisés pour les opérations d’entretien doivent être homologués conformément à la réglementation en vigueur. Ces opérations d’entretien ne doivent occasionner aucune gêne au voisinage ou atteinte à la santé des occupants des immeubles.
La réglementation sur les insectes nuisibles
On retrouve des informations règlementaires sur les insectes xylophages et les termites dans le Code de la Construction et de l’Habitation :
La loi 99-471 du 8 juin 1999 est venue compléter les textes existants. Elle tend à protéger les acquéreurs et les propriétaires d’immeubles contre les termites et autres insectes xylophages.
Deux décrets en date du 23 mai et un arrêté en date du 27 juin 2006, viennent renforcer cette réglementation dans les départements soumis à un arrêté préfectoral. Ils concernent les bâtiments neufs qui doivent être conçus et construits de façon à résister à l’action des termites et autres insectes xylophages. A cet effet, doivent être mis en œuvre :
Réglementation sur le traitement contre les capricornes et vrillettes
La loi 99-471 du 8 juin 1999 est venue compléter les textes existants. Elle tend à protéger les acquéreurs et les propriétaires d’immeubles contre les termites et autres insectes xylophages.
Deux décrets en date du 23 mai et un arrêté en date du 27 juin 2006, viennent renforcer cette réglementation dans les départements soumis à un arrêté préfectoral. Ils concernent les bâtiments neufs qui doivent être conçus et construits de façon à résister à l’action des termites et autres insectes xylophages. A cet effet doivent être mis en œuvre, soit des bois naturellement résistants aux insectes ou des bois matériaux dérivés dont la durabilité a été renforcée, soit des dispositifs permettant le traitement ou le remplacement des éléments en bois ou matériaux dérivés.
Le traitement du bois anti-mérules ou champignons : la réglementation
La loi ALUR détermine un cadre légal, mais est axée autour de la prévention et de l’information
Dans le cadre de sa prestation, CHRISTAL s’engage à une utilisation responsable de produits phytosanitaires. Le Certificat individuel produits phytopharmaceutiques, « Certiphyto », est un document nominatif qui atteste de connaissances suffisantes pour utiliser les produits phytopharmaceutiques en sécurité et en réduire l’usage.
C’est l’agrément IF00049 de notre entreprise nous permet de réaliser ces prestations.
La certification CEPA obtenue par CHRISTAL en Ile-de-France, pour ses activités 3D de dératisation, de désinsectisation et de désinfection, apporte la garantie à nos clients que nos prestations sont réalisées par des professionnels qualifiés selon une démarche rigoureuse et transparente qui vise à protéger de manière responsable les citoyens et l’environnement dans lequel ils vivent.
Elle est basée sur la norme CEN 16 636, seul standard européen Qualité dans la lutte contre les nuisibles.
La certification certibiocide détenue par CHRISTAL en Ile-de-France et en régions nous autorise à faire un usage professionnel et à distribuer certains types de produits biocides. Elle nous responsabilise afin de permettre une utilisation plus sûre et plus efficace de ces produits.
CHRISTAL en Ile-de-France et en régions est membre de Prosane (anciennement CS3D). Prosane réunit les principaux acteurs de l’hygiène anti-parasitaire en France. Recommandée par le gouvernement, Prosane référence pour vous les meilleurs spécialistes de la lutte contre les rongeurs sur tout le territoire. Chaque professionnel a été sélectionné pour son expérience, ses compétences et son sérieux.
BATISANTÉ accompagne les gestionnaires de bâtiments sur trois familles de besoins : la protection contre les nuisibles, l’assainissement et l’approvisionnement en produits d’entretien et équipements professionnels.
Un suivi organisé permet de prévenir les risques sanitaires, limiter les récidives, réduire les réclamations des occupants et conserver une traçabilité utile en cas de contrôle, d’audit ou de demande interne.
La protection contre les nuisibles vise la prévention et le traitement des infestations. L’assainissement concerne les réseaux et installations techniques. Les produits d’entretien et équipements facilitent l’hygiène quotidienne et l’approvisionnement des sites.
Oui. Les interventions peuvent être documentées avec rapports, recommandations, produits utilisés, historiques de passage et justificatifs dans un registre numérique.
Les certifications et démarches reconnues garantissent des protocoles professionnels, une meilleure maîtrise des produits utilisés, une intervention plus fiable et une traçabilité adaptée aux exigences des gestionnaires de bâtiments.